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Les étangs du Grand Albert et du Petit Coquet : l’ORE des générations futures…

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Les étangs du Grand Albert (17 hectares de plan d’eau sur une propriété de 21 ha) et du Petit Coquet (1 ha), situés dans le massif de Bonnevaux (commune d’Arzay), ont été vraisemblablement créés au Moyen Age, par les moines de l’abbaye cistercienne (XIIème siècle).
Ils constituent un patrimoine historique remarquable, car l’étang du Grand Albert est le plus grand étang des plus de trois cents étangs que compte ce massif. Sur le plan naturel, c’est aussi un patrimoine de premier plan. Un travail significatif d’inventaire a été réalisé en 2010, par les associations Nature Vivante et Sympetrum.
L’étang du Petit Coquet est le seul site en Auvergne Rhône-Alpes où l’on retrouve trois espèces rares de leucorrhines (libellules) : la leucorrhine à gros thorax, la leucorrhine à large queue et la leucorrhine à front blanc. Les inventaires sont toujours en cours avec les associations Nature Vivante, Sympetrum, Le Pic Vert, BLE, LPO Isère et Gentiana.

Vue aérienne, source geoportail

En mai 2008, la digue du Gand Albert s’est rompue, provoquant la vidange de l’étang du Grand Albert. Les propriétaires des étangs ont alors souhaité sa remise en eau en privilégiant une valorisation écologique. Accompagnés par le CEN Isère, ils ont déposés le 3 février 2015 auprès du Conseil Régional une demande de classement en Réserve régionale naturelle qui n’a pas abouti à ce jour, bien que l’intérêt régional de ce site naturel ait été reconnu.

Les propriétaires, soutenus par le Collectif Grand Albert, ont néanmoins poursuivi leurs démarches. Au cours des années 2017 et 2018, plusieurs rencontres ont eu lieu entre les propriétaires et la LPO Isère afin d’établir un projet commun qui repose sur trois axes :

  • préserver et gérer la qualité des habitats faunistiques, floristiques et des milieux naturels tout en tenant compte des processus écologiques et de l’évolution naturelle du milieu,
  • restaurer et améliorer l’utilisation du milieu naturel par la faune, la flore et toutes espèces naturelles indigènes, par la remise en eau de l’étang du Grand Albert grâce à des aménagements et des mesures de gestion adéquates et durables (modelage des fonds et construction d’une digue adaptée),
  • réaliser des actions d’éducation à l’environnement.

Afin de concrétiser cet engagement, les propriétaires et la LPO Isère ont signé le 21 septembre 2018, devant notaire, un contrat d’obligation réelle environnementale (ORE – voir l’encart) pour une durée de 99 ans.

Étang du Petit Coquet © Jean-Marc Taupiac

La signature de cette convention est certes importante mais ne constitue qu’une première étape. L’objectif de renaturation ne pourra être atteint qu’avec l’appui et l’implication de tous : acteurs du territoire, associations, collectivités et Agence de l’Eau….
C’est dans cet esprit que les propriétaires et la LPO Isère porteront ce très beau projet d’intérêt général au bénéfice des générations présentes et futures.

Les signataires de la convention ORE le 21 septembre à Chambéry à l’office notarial : Mme Marie-Josèphe Jouffroy, Mme Madame Myriam Lenoël, Mr Joseph-Emmanuel Pion, propriétaires des étangs, et Mme Catherine Giraud, Présidente LPO Isère (deuxième personne en partant de la droite)

Qu’est-ce qu’une obligation réelle environnementale (ORE) ?

L’ORE permet à tout propriétaire d’un bien immobilier de mettre en place, s’il le souhaite, une protection environnementale de son bien. Cette protection volontaire vise à créer des actions en faveur de la biodiversité, ses éléments et ses fonctions, et passe par la signature d’un contrat avec un garant. L’ORE peut aussi être utilisée pour mettre en œuvre des mesures de compensation et s’articuler avec d’autres engagements contractuels (bail rural environnemental par exemple).

L’ORE c’est :

  • un nouvel outil de protection volontaire de l’environnement, largement ouvert aux propriétaires privés,
  • un dispositif reconnu par la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et du paysage du 8 août 2016 (nouvel article L. 132-3 du code de l’environnement),
  • un contrat authentique (acte notarié) librement consenti entre le propriétaire d’un bien et son cocontractant (collectivité publique, établissement public, personne morale de droit privé agissant pour la protection de l’environnement),
  • un engagement pour protéger la biodiversité et les fonctions écologiques, qui permet par exemple de protéger certaines espèces de faune ou de flore sauvages ; conserver-restaurer certains éléments de biodiversité ou supports de fonctions écologiques (haies, arbres, bosquets, plan d’eau…) ; maintenir certaines constructions abritant des éléments de biodiversité (greniers, murets…) ; faire office de zone tampon entre une zone urbanisée et une zone naturelle à enjeux écologiques,
  • un outil contractuel, souple et avantageux pour le propriétaire,
  • un outil mobilisable pour la compensation liée à des projets d’aménagement,
  • un engagement non tributaire des changements de propriétaires.

Enfin, l’ORE perdure pendant toute la durée prévue au contrat sans dépasser les 99 ans.

Source : ORE fiche de synthèse / Ministère de la transition écologique et solidaire

La LPO Isère souhaite développer l’outil ORE. Ainsi, si vous aussi vous voulez préserver la biodiversité sur vos propriétés de cette façon, contactez Jean Deschâtres, référent ORE à la LPO Isère : 06 78 33 29 59 ou deschatres.jean@orange.fr

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